Elections universitaires : 06 et 07 mai 2008

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VOICI LES INFORMATIONS UTILES POUR LE SCRUTIN :

Les membres du conseil d'administration, du conseil scientifique et du conseil des études et de la vie universitaire sont élus par la communauté universitaire. Ils comprennent des représentants des étudiants, des personnels enseignants, des autres personnels et des personnalités extérieures choisies par les élus.

* Le Conseil d'Administration (CA) - 29 membres
Il définit la politique générale de l'établissement, vote son budget et prend toutes les décisions importantes en matière de gestion.

* Le Conseil Scientifique (CS) - 32 membres
Il définit la politique de recherche et de valorisation.

* Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (CEVU) - 30 membres
Il propose les orientations pédagogiques et veille à la qualité de la vie universitaire.

Quand et où se déroulent les élections ?
Les opérations électorales se dérouleront les MARDI 6 ET MERCREDI 7 MAI 2008

Villeneuve d’Ascq - étudiants: salle du conseil bâtiment B

Quel est le mode de scrutin ?
Le mode de scrutin sera le scrutin de liste proportionnel à un tour (répartition des sièges restant à pourvoir au plus fort reste). Le panachage est strictement interdit pour tous les collèges (tout bulletin modifié sera nul). Les représentants des personnels sont élus pour 4 ans, les représentants étudiants pour 2 ans.

Pour l’élection des représentants des enseignants au conseil d’administration (collèges A et B), il est attribué 4 sièges dans chaque collège à la liste qui obtient le plus de voix. Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
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Qui peut voter et dans quel collège ?
Les listes électorales (listes des électeurs) seront consultables à l’accueil de l’université (Villeneuve d’Ascq) et dans les secrétariats des lieux de vote délocalisés à partir du lundi 14 avril 2008. Toute modification pourra leur être apportée jusqu’à la clôture du scrutin.

L’ensemble des champs disciplinaires enseignés à l’université Lille 3 est statutairement rattaché au seul grand secteur des lettres sciences humaines et sociales.

Le collège A est composé des professeurs des universités et personnels assimilés (professeurs invités et associés, directeurs de recherche CNRS…).

Le collège B est composé des autres enseignants et personnels assimilés (maîtres de conférences, invités et associés sur support MCF, chargés de recherche CNRS, PRAG, PRCE, ATER, AMN, personnels scientifiques des bibliothèques, contractuels d’enseignement assurant au minimum un tiers des obligations d’enseignement de référence, maîtres de langues, lecteurs…). Les chargés d’enseignement (chargés de cours complémentaires) sont inscrits sur les listes du collège B sous réserve qu’ils accomplissent au moins 96 heures équivalent TD d’enseignement et qu’ils en fassent la demande.

Le collège des personnels AITOS est composé des personnels titulaires, stagiaires et contractuels (recrutés pour 10 mois minimum et assurant un service au mois égal à un mi-temps) en fonction dans l’établissement.

Le collège des usagers est composé de tous les étudiants régulièrement inscrits. Les stagiaires de formation continue sont inscrits sur la liste des étudiants sous réserve qu’ils soient inscrits à un cycle de formation d’une durée minimum de 100 heures se déroulant sur une période d’au moins 6 mois et qu’ils en fassent la demande. Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des étudiants s’il appartient à un autre collège de l’établissement (ATER, AMN, chargé de cours ayant demandé son inscription sur les listes du collège B…). Les étudiants de l’IUFM Nord Pas de Calais sont électeurs et éligibles à l’université d’Artois.


Puis je me présenter aux élections ?
Tout électeur est éligible.
Toute l'information sur les candidatures et les listes de candidats

Comment voter ?
Pour voter les électeurs devront impérativement se munir de leur carte d’étudiant 2007/2008 ou, pour les personnels, de leur carte d’identité.

Comment voter par procuration ?
Le vote par procuration est autorisé (même conseil, même collège). Nul ne peut détenir plus de deux procurations pour chaque conseil. Les électeurs donnant procuration devront établir un pouvoir, manuscrit et signé par conseil, accompagné de la photocopie de leur carte d’étudiant ou, pour les personnels, de la photocopie de leur carte d’identité. Toutes les modalités du vote par procuration


Le panachage est-il autorisé ?
Le panachage est interdit quel que soit le collège électoral. Tout bulletin modifié ou portant un signe distinctif sera considéré comme un bulletin nul
Décret n° 85-59 du 18 janvier 1985 modifié

Peut-on être élu, siéger dans plusieurs conseils à la fois ?
Nul ne peut siéger dans plus d’un conseil d’université (CA, CEVU, CS). Dans l’hypothèse où un candidat serait élu dans plus d’un conseil d’université, il devra choisir dans quel conseil il souhaite siéger et démissionner de ses autres mandats.

Nul ne peut être élu à plus d’un conseil d’administration d’université.

Les listes de candidats, accompagnées des déclarations individuelles de candidature, devront être déposées ou réceptionnées au bureau des élections du secrétariat général (B.304 bâtiment administratif) le mercredi 30 avril 2008 à 17h30 au plus tard. Les listes pourront être incomplètes.

Pour les collèges étudiants, le nombre de candidats devra au moins être égal à la moitié des sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir. Les déclarations individuelles de candidature devront être impérativement accompagnées de la photocopie de la carte d’étudiant 2007-2008.

Conformément aux statuts de l’université, il est recommandé aux listes d’assurer dans la mesure du possible la représentation des grandes disciplines enseignées.